AAH et revenus d'activité - "cumuls"

[Jean]

AAH et revenus d'activité - "cumuls"

Il est possible de cumuler l'AAH et un revenu d'activité.

Les revenus d'activité sont les revenus professionnels (salaires, bénéfices) et les indemnités journalières imposables (maladie, maternité...). Ne sont pas concernées les personnes en ESAT.

La CAF (ou MSA) distingue le cumul intégral et le cumul partiel.

Le cumul intégral

Il s'applique pendant 6 mois pour une nouvelle activité.

Ainsi pour une activité commencée en juin 2015, il n'y a pas de prise en compte des revenus de cette activité jusqu'au mois de novembre (compris).

Le cumul intégral ne peut pas dépasser 6 mois sur une période de 12 mois.

Le cumul partiel

Il s'agit tout simplement, lorsqu'il n'y a pas de cumul intégral, d'un abattement sur les revenus d'activité.

Mais il n'est pas simple à calculer, car on le dit "coudé" : une partie (jusqu'à 30% du SMIC) a un abattement de 80%, la partie supérieure a un abbatement de 40%.

Il se calcule "sur une base annuelle", mais en général à partir des ressources trimestrielles.

[Jean]

Pour voir quelles ressources trimestrielles d'activité sont prises en compte pour le calcul partiel, voir le sujet sur la période trimestrielle de référence.

Pour calculer le montant des ressources prises en compte après le calcul de l'abattement, vous pouvez utiliser cette feuille de calcul.

calcul-abattement-cumul partiel.xls

[Pierre80]

Merci beaucoup

[Jean]

Ce calcul ne concerne que les revenus d’activité en milieu ordinaire de travail de la personne percevant l'AAH.

Les autres revenus font l'objet d'un calcul spécifique.

[Yayaj]

Bonjour !

Il y a deux ans, j'ai donné des cours particuliers (fiches cesu) mais la MDPH me retirait ces revenus de mon AAH... Est-ce normal ?
Je me demande si, pour mon métier, je ne ferais pas mieux de m'installer à mon compte (cours particulier ou petits groupes) . Pourrais-je continuer de touche l'AAH ? et mes revenus seront-ils déduits ?

De plus, Jean, pourrais-tu nous donner un lien officiel vers ces informations de cumuls AAH et revenus d'activité, stp ?

Merci

Yayaj

[calande]

Je ne comprends rien à ces calculs. Toujours est-il que cette année je n'ai plus droit à rien de l'AAH (je n'ai pourtant pas un gros salaire...)

[Yayaj]

Tenez, j'ai trouvé cette page qui donne des liens vers les textes officiels. Intéressants une fois lus et présentables en cas de désaccord...

[zad]

en tout cas, c'est pas clair ^^

en gros, si je travaille moins de 6 mois en milieu normal, mon AAH resterai pareil pendant ses 6 mois ? plus important : pour les 6 suivants ??

[G.O.B.]

Une belle usine à gaz ça c'est certain

[Jean]

Il y a deux ans, j'ai donné des cours particuliers (fiches cesu) mais la MDPH me retirait ces revenus de mon AAH... Est-ce normal ?

Ce n'est pas la MDPH qui calcule le droit, mais la CAF (ou la MSA pour le régime agricole).

C'est normal qu'il soit tenu compte au moins partiellement des revenus CESU.

Si c'était un début d'activité, il pouvait y avoir un cumul total.

Pour aller plus loin, il faudrait avoir :
- début d'attribution de l'AAH;
- date de début d'activité.

Je me demande si, pour mon métier, je ne ferais pas mieux de m'installer à mon compte (cours particulier ou petits groupes) . Pourrais-je continuer de touche l'AAH ? et mes revenus seront-ils déduits ?

Ce sera la même règle.

Un cumul total est encore possible en cas de reprise d'activité, en focnion du temps passé sans activité.

Si tu exerces une activité non comme salarié, mais comme auto-entrepreneur, c'erst ton revenu d'activité d'auto-entrepreneur (revenu brut avec abattement de 34%) qui servira pour le calcul de l'AAH.

De plus, Jean, pourrais-tu nous donner un lien officiel vers ces informations de cumuls AAH et revenus d'activité, stp ?

Les références des textes figurent dans la page service-public. Mais c'est plus simple d'utiliser la feuille de calcul plus haut.

[Jean]

Je ne comprends rien à ces calculs. Toujours est-il que cette année je n'ai plus droit à rien de l'AAH (je n'ai pourtant pas un gros salaire...)

IL s'agit bien d'une activité" en milieu ordinaire ? Tu as donc une déclaration trimestrielle à remplir.

Tu peux faire le calcul du montant qui sera déduit de l'AAH avec la feuille de calcul.

L'AAH dépend aussi de la situation de famille.

[Jean]

en gros, si je travaille moins de 6 mois en milieu normal, mon AAH resterai pareil pendant ses 6 mois ? plus important : pour les 6 suivants ??

Les 6 premiers mois d'activité, il n'y a pas de prise en compte des revenus en milieu ordinaire.

Après 6 mois, il y a cumul partiel : voir la feuille de calcul.

NB: pour quelqu'un qui est sous le régime de la déclaration annuelle (actuellement, les revenus de l'année 2013), la reprise d'activité peut entraîner la (re)prise en compte des revenus de l'année 2013. Par exemple, quelqu'un qui avait des indemnités chômage en 2013 et qui était depuis au chômage non indemnisé : la CAF ne prenait plus en compte les indemnités 2013. Dès le mois de reprise d'activité, les indemnités chômage 2013 entraînent une réduction de l'AAH (sauf si l'activité est inférieure à 78h par mois).

Il y a ensuite passage au régime de la déclaration trimestrielle des ressources (au bout de 1 ou 2 mois). A ce moment, il n'est plus question des revenus 2013, mais seulement des revenus perçus lors du trimestre de reprise d'activité. Et comme on est encore dans les 6 premiers mois d'activité, il y a cumul intégral (donc, on ne prend pas en compte le salaire).

Il faut aussi tenir compte des conséquences sur l'aide au logement de la reprise d'activité. Il y a des simulateurs de calcul sur les sites de la CAF et de la MSA. Cependant, l'aide au logement évolue (baisse) moins que l'AAH. Les conséquences interviennent dès le premier mois de reprise d'activité s'il y avait des revenus imposables dans l'année 2013 [encore une fois, sauf en cas de chômage non indemnisé de moins de 78h]

[Jean]

Une belle usine à gaz ça c'est certain

C'est la plus grande usine à gaz en matière de prestations familiales...

[zad]

Une belle usine à gaz ça c'est certain

C'est la plus grande usine à gaz en matière de prestations familiales...

oui c'est tellement nébuleux, que ça fait que meme si c'est Jean qui explique, je comprends rien ^^

[Nova]

Donc si je travaille 5 mois par ans de janvier a mai par ex, je garde l'aah à taux plein?