AJPP ET GROSSESSE

[fatisara]

bonjour à tous et Jean

je me permets de vous déranger car actuellement je suis en ajpp pour ma fille de cinq ans car elle ne va a l école que 1h45 en matinée le reste du temps elle est a la maison de plus mon ajpp a ete pris 6 jours avant la fin de mon congé parentale et désemparé je découvre que je suis enceinte je ne sais plus quoi faire car cela fait seulement que trois mois que je bénéficie de l'ajpp.
je vais donc avoir un quatrième enfant et je me demande ce que je dois faire aurais_je droit au conge parentale je ne sais pus ya til des personnes dans mon cas.
mon conge parentale est depuis aout 2007 et la je suis en ajpp cela feras un troisieme car le premier et le deuxieme ce sont chevaucher.

MERCI

[Jonquille57]

Fatima, il va falloir attendre le retour de Jean qui est en ce moment en vacances.

[fatisara]

merci jonquille j attendrais je sais qu'il est de bon conseil
tu sais peut être quand il sera de retour

[maho]

Bonjour Fatisara et bienvenue
effectivement Jean est "deconnecté"
Mais peut etre qu'en attendant tu pourra donner plus de details.
Pourquoi ta fille est scolarisé que 1h 45 le matin a 5 ans?
Mais je pense (j'attends que Jean reviens) que pendant la grossesse tu continue a toucher l'APJJ qui sera peut etre mis en suspension ou accumulé avec l'arret maternité.
Peut etre une presentation dans le salon d'accueil pourra donner d'autres conseils et surtout les bienvenues

[fatisara]

bonjour,

ma fille n'est scolarise que 1h45 cela est du au faite que son avs ne peut être la qu'a 9h30
mais l’année prochaine cela devrait être autrement.

merci j'attendrais notre cher Jean


merci maho ou suzanne

[Jean]

Il n'y a pas de difficulté particulière. Tu récupères tes droits aux indemnités journalières dès que tu ne prends plus de jours de congé de présence parentale.

Après le congé de maternité, tu pourras choisir entre le congé parental (avec complément libre choix d'activité de la PAJE) ou renouveler le congé de présence parentale (dans la limite des 3 ans qui commencent avec le début du droit à l'AJPP).

Par ailleurs, puisque tu as perçu le complément libre choix d'activité, cette période compte aussi pour avoir droit pour un 4ème enfant au même complément.

[fatisara]

bonjour Jean,

merci de m'avoir répondu donc si je comprends bien je devrais me mettre ne congé maternité et faire une demande de congé parentale de nouveau ça ne pose pas de problème même si j'ai pas repris l'activité car je m'occuper de ma fille.



merci encore de ta gentillesse te de ta patience

[Jean]

Oui, tu n'as pas besoin d'avoir repris l'activité, parce que les congés se sont suivis (il y a eu une époque où certains droits n'étaient récupérés que s'il y avait eu au moins un jour de reprise d'activité : ce n'est plus le cas).

[fatisara]

Bonjour Jean,

Je viens de lire les soucis de krystalle je suis donc dans le même cas c'est à dire que je bénéficie depuis le 1er février 2012 de l'AJPP ensuite je serais en congé maternité je n'aurait pas droit aux IJ ni congé parentale sachant que je serais en congé maternité durant ses AJPP donc je dois reprendre mon activité professionnelles pour en bénéficier.
Que dois-je faire merci Jean de me répondre je suis dans l'angoisse.

depuis Août 2007 Conge parentale pour le deuxieme et troisieme enfant sans IJ pour la troisième car en congé parentale ils ont omis de me le preciser.bref je n'ai pas touchée de IJ pour mon troisieme enfant et je suis resté en cp.
et avant la fin du troisième du cp soit le 6 fevrier 2012 je me suis mise en AJPP depuis le 1 er Février 2012 comme vous me l'avez indiqué Jean dans vos précédentes réponses merci de me fournir une solution .


Cordialement

[Jean]

Oui, j'avais été trop rapide dans la réponse.

Dans la pratique, il suffit d'arrêter de prendre des jours de congé de présence parentale juste avant le congé de maternité.

Il te reste des congés payés à prendre ? Si tu poses un jour de congé payé, çà équivaut à une reprise du travail.

Le congé parental et le complément libre choix d'activité ne dépendent d'avoir eu au préalable un congé de maternité. Mais c'est préférable bien sûr d'avoir plutôt les indemnités journalières maternité.

D'autres solutions peuvent être à chercher si cela ne convient pas.

[fatisara]

bonjour Jean,

merci pour votre réponse je ne sais pas s'il me reste des jours de congé payés sachant même que durant mon cp je me suis faite opoérer d'un hernie donc je nevois pas comment si vous avezune autre solution je suis toute oui.


je peux prendre cpp pour ce quatriéme enfant sans toucher de ij?


ou dois-je revenir pour un jour de travail ce que je trouve totalement absurde NON à votre avis Jean que dois-je faire?

[Jean]

Beaucoup de situation sont possibles.

Si on est en congé parental d'éducation (suspension du contrat de travail pour un enfant de moins de 3 ans), à l'issue du congé parental d'éducation, il est possible d'avoir des indemnités journalières sans reprise d'activité.

Article L161-9 2ème alinéa
En cas de non-reprise du travail à l'issue du congé parental d'éducation, en raison d'une maladie ou d'une nouvelle maternité, les personnes retrouvent leurs droits aux prestations en nature et en espèces du régime antérieur au congé parental d'éducation dont elles relevaient. Ces dispositions s'appliquent pendant la durée de l'arrêt de travail pour cause de maladie ou du congé légal de maternité postérieur au congé parental.

Il faut donc que le congé parental soit terminé, soit qu'il arrive à l'échéance normale, au moment du renouvellement annuel ou à la fin (3 ans de l'enfant), soit que l'employeur accepte de l'arrêter (et çà dépend des employeurs ou des conventions collectives).

C'est le fait que tu sois en congé de présence parentale après un congé parental d'éducation qui fait que le droit n'est récupéré qu'après une reprise d'activité.

Article L161-9-2
Lorsqu'une personne bénéficie, successivement et sans interruption d'un congé parental d'éducation ou du complément prévu au 3° de l'article L. 531-1 [complément libre choix d’activité de la PAJE] et d'un congé de présence parentale ou de l'allocation journalière de présence parentale, ou inversement, elle retrouve, en cas de reprise d'activité, ses droits aux prestations acquis antérieurement au bénéfice du congé parental d'éducation ou dudit complément dans les conditions prévues à l'article L. 161-9.

Le fait d'avoir été opérée pendant le congé parental n'a pas d'incidence.

A défaut de restes de congé payé (il n'y en a peut-être pas si la dernière période d’activité date d'un certain temps), il faut prévoir de reprendre un jour.

Je ne sais pas comment tu as effectué tes démarches auprès de l'employeur, mais le congé de présence parentale est demandé pour 6 mois, et ensuite - avec un préavis minimum de 48 heures - il faut l'avertir des jours de congés effectifs. Donc, tu peux l'avertir que tu travailleras tel jour, ou que tu prendras un jour de congé payé si tu en as.

Les règles concernant les congés relèvent du code du travail, celles concernant l'allocation journalière de présence parentale ou le complément libre choix d’activité de la PAJE relèvent du code de la sécurité sociale mais sont des prestations familiales. Les indemnités journalières, elles, sont des prestations "en espèces" et ont des règles plus restrictives.