RQTH

[Titiana]

Combien de temps faut-il attendre pour avoir l'accord de la RQTH pour un dossier envoyé fin septembre est-ce normal de n'avoir pas reçu encore la notification ?. N'est-il pas trop tôt pour envoyer un courrier de relance ?.

Merci

[meï]

et bien je sais que dans mon cas ca a éét rapide, très je crois..mais c'etait un cas sans doute particulier, j'avais fais ma demande en octobre, et je l'ai eu en decembre je crois justqe avant le licenciement (car ils pensaient que je n'aurais pas éét licenciée.. sans doyte opensaient ils que la RQTH alalit empecher cela. pas du totu.)

donc, voilà. et la personne de la mdph que j'aavis rencontréer avait éét super et m'avait dit qu'ele allait totu faire pour que ca soit vu rapidement, mais je ne pensais as que ça auiurait éét si rapide!.
mais j'ai deja eu la RQTH durant qulques années avant 2000, donc, je en sais pas si ça joue?...

bon courage en totu cas! et je pense que tu devrais relanceer

[Rose]

Pour son dossier, Jo a d'abord été convoqué par un psychiatre de la MDPH. Après l'entretien cela a été très vite, mais pour avoir ce RV, après l'envoi du dossier, nous avons attendu presqu'un an. Un ami médecin a dû les appeler pour avoir ce RV, en fait chez nous j'ai l'impression que cela fonctionne comme cela, les urgences, les dossiers mis sur le dessus de la pile...

[Jean]

La décision concernant la RQTH peut être prise suivant la procédure simplifiée, ce qui accélère la prise de décision.

Il faut cependant cocher la case correspondante sur l'imprimé de demande.

Il ne faut pas hésiter à relancer, surtout quand il est prévu d’utiliser la RQTH (par exemple quand elle est la condition d’une embauche).

[Titiana]

Bon allez j'entre dans le sujet peut être ce sera plus clair... En fait c'est pour moi, c'est l'assistante sociale de la CPAM qui a monté le dossier pour moi en plus d'une pension d'invalidité 1 pour aménagement de postes (je bosse dans l'hôtellerie et j'ai de graves problèmes d'articulation suite à un traitement).

Bon je vais leur écrire déjà pour voir si ils l'ont reçu.

[Jean]

Si tu obtiens la pension d’invalidité 1ère catégorie, tu bénéficies automatiquement de l'obligation d'emploi : la RQTH n'est plus nécessaire.

[Rose]

Une autre question pour Jean... Si un médecin du travail déclare quelqu'un (moi) inapte et que s'ensuit un licenciement, ai-je droit quand même au chômage? sur les sites de pôle-emploi il est indiqué que l'on doit être apte à travailler. je peux être apte, mais sur peu de temps car très fatigable. Donc jean, sais-tu comment cela se passe? Si je n'ai pas droit au chômage de quoi suis-je sensée vivre?

[Titiana]

Rose je ne peux te répondre mais j'espère que Jean va le faire.

Mais bon peut être t'éclairer par rapport à la réunion que j'ai eu à la CPAM.

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sur les sites de pôle-emploi il est indiqué que l'on doit être apte à travailler.

Bah oui mais tu peux avoir des problèmes pour bosser dans un domaine du style ne pas rester debout longtemps, ne pas porter de charge....

Enfin je crois avoir compris que quand tu ais en catégorie 1 tu peux travailler à mi-temps la seconde je crois qu'il s'agit de qq heures par semaine... Tu confirmes Jean stp ou je n'ai pas capté , faut dire que dans les réunions c'est du cas par cas alors... Je n'ai pas compris grand chose... J'ai eu un fascicule faut que je le retrouve dans ma tonne de papier

Bon elle est "space" la vie je fais mon courrier de relance à 8h30 ce matin que je poste dans la foulée et en rentrant du kiné à 11h30 j'ai l'accord de la MDPH dans ma boite aux lettres .

Donc finalement je l'ai eu rapidos en 4 mois oui Jean je suis reconnue invalide cat. 1.

[maho]

Rose on a eu le meme cas avec Loic, il a eté declaré inapte et donc licencié "pour causes réels" ce qui donne droit aux Assedics.
Tu peut toujours appeler le numero du platforme, ca reste anonyme.

[Jean]

Bon elle est "space" la vie je fais mon courrier de relance à 8h30 ce matin que je poste dans la foulée et en rentrant du kiné à 11h30 j'ai l'accord de la MDPH dans ma boite aux lettres .

Donc finalement je l'ai eu rapidos en 4 mois oui Jean je suis reconnue invalide cat. 1.

Je pense que c'est un raccourci : c'est la sécu (CPAM ou autre) qui accorde la pension d'invalidité. Catégorie 1, cela veut dire que cela ne t'empêche pas de travailler [mais il y a une réduction des 2/3 de la capacité de gains].

La lettre de la MDPH ne peut concerner que la RQTH.

NB : ne pas oublier de demander la pension d'invalidité complémentaire, suivant le type d'entreprise dans laquelel on travaille.

Je résume à grands traits les principes qui s'appliquent ensuite - et qui sont une des choses les plus compliquées en droit social. Vous pouvez vous reporter aux fiches pratiques du Ministère du travail, qui expliquent l’essentiel en matière de contrat - à celles du site Ameli (assurance-maladie) pour les IJ et la pension d’invalidité, puis enfin à celles de Pôle Emploi pour les règles en ce qui concerne le chômage...

1 - Si la pension d’invalidité est accordée mais que vous continuez à travailler comme avant, elel sera suspendue un trimestre plus tard : en effet, il y a une vérification trimestrielle des ressources.

2 - Autre solution : vous ne travaillez plus. Rien ne se passe : la pension est versée. Le salaire n'est plus versé. Vous restez salarié (avec un contrat de travail suspendu).

3 - autre solution : vous demandez au médecin du travail une "visite de reprise" du travail. Le médecin du travail déclare une inaptitude à tout emploi dans l'entreprise, à deux reprises, lors de deux entretiens espacés d’au moins 15 jours.

L'employeur doit alors vous licencier. Sinon, au bout de 2 mois (il y a une évolution de la règle légale que je ne vérifie pas pour l’instant), il devrait reprendre le versement du salaire.

L'employeur doit verser les indemnités de licenciement (au moins les indemnités légales, et plus suivant la rédaction de la convention collective). Pas l'indemnité de préavis, me semble-t-il.

Passons ensuite à la case Pôle Emploi. On n'est pas obligé de s'inscrire comme demandeur d'emploi, mais on y a droit - quel que soit le taux de la pension d’invalidité, d'ailleurs. A fortiori, avec une pension d’invalidité de catégorie 1, qui veut dire qu'on a une réduction de la capacité de gains antérieures mais qu'on continue d'être capable de travailler.

Dans le calcul de l’indemnité chômage, Pôle Emploi tient compte de la pension d’invalidité, ce qui entraînera une réduction du montant. Idem s'il y a une reprise d’activité. Pôle Emploi n'est pas dans une logique de nombre d'heures, mais surtout de comparaison avec le revenu précédent.

Une personne non apte à l'emploi, c'est une personne en arrêt maladie. Un médecin inspecteur de la main d’œuvre (je crois que c'est son nom) peut déclarer un chômeur comme inapte au travail ... encore faut-il qu'il existe. La plupart du temps, il n'y en a pas dans la région, et il faut donc à un conseiller emploi zélé du culot et de la ruse pour convaincre un bénéficiaire de pension d'invalidité (ou d'AAH) à se faire radier.

A noter :

- Si un chômeur est apte à travailler, mais pas à plein temps, c'est le problème du médecin du travail de l'entreprise où elle est embauchée de limiter son temps d'activité.

- Si une personne est licenciée suite à un avis d'inaptitude, la logique est de demander une pension d’invalidité. Il ne faut surtout pas laisser le délai d'un an, à partir duquel le droit est définitivement perdu. Il me semble que le délai d'un an débute à la fin de l'activité ou à la fin du chômage indemnisé.

[meï]

(dans mon cas ça a été "inaptitude médicale au poste"....je me souviens quand je suis allée me reinscrire au pole emploi( pas cap mais pole d'abord..) ils ont eu mal fou a comprendre mon "cas"... et j'ai eu peur de ne pas toucher d'assedics...

[Franck Derrien]

bonjour

bon courage , pour la rqth pour moi ca avait ete fait a la demande de l'ecole donc ca avit ete rapide mais c possible que ca mette plus de temps

bonne journee

franck derrien