Bonsoir
J'ai un dossier assez difficile sur les ajpp car je suis travailleur indépendant donc au régime de la sécu des indépendant.
Les années précédentes quand ma fille née grande préma extréme avez des pathologies assez importante je faisais un dossier de demande ajpp est sans soucis j'obtennais mon congé.
Pendant 2 ans nous n'avons rien demandé son état de santé se maintener mais en février 2019 nouvelle pathologie avec problème aux cervicales et a la colonne 2 séances de kiné + 1 de piscine viennent s'ajouter a une semaine de RDV déjà bien chargé bref je refait une demande avec nouvelles pathologies le médecin conseil me refuse je fait appel avec expertise médicale la médecin regarde a peine les comptes rendus ni ma fille et 1 mois et demi plus tard affirme que ma fille n'a pas de nouvelles pathologies ( compte rendu obtenu en juillet 2019)
En aout a force d'attendre et ne sachant pas quoi faire je décide de prendre un avocat qui a l heure d'aujourd'hui aurais réussi a trouver que en faite la CAF devait m'envoyer le retour de l'expertise médical pour savoir si j'attaquai la sécu des indépendant ou pas et qui ne me l'on jamais envoyé ?
Mon avacat attend la réponse de la CAF sa fait 1 mois et demi qu il étudie mon dossier mais pas encore de réponse
L'enjeu est de taille quasi 1 an d'AJPP nn versé
Quand pensé qui peut m'aider ou me guider
Surtout qu'au 1er/01/2020 nous avons encore changer de secu chez les indépendants nous avons basculé au régime général a la sécurité sociale normal.
Merci a vous pour tout
AJPP mais travailleur indépendant
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Re: AJPP mais travailleur indépendant
Bonsoir
Je ne me suis pas penché sur les procédures en matière de contentieux médical des décisions d'une caisse de sécurité sociale.
Il est habituel qu'en cas d'expertise, le résultat soit communiqué à l'intéressé (c'est ce qui s'est passé lorsque j'ai contesté une décision concernant une maladie professionnelle). Il me semble que c'est bien prévu par la réglementation.
Que la CAF ne l'ait pas fait n'est pas étonnant, car elle n'a pas l'habitude de ce type de contentieux (contrairement aux CPAM - assurance maladie).
Vous avez un avocat : tenez-nous au courant de la suite de la procédure.
Si j'ai d'autres informations, je les communiquerai.
Je ne me suis pas penché sur les procédures en matière de contentieux médical des décisions d'une caisse de sécurité sociale.
Il est habituel qu'en cas d'expertise, le résultat soit communiqué à l'intéressé (c'est ce qui s'est passé lorsque j'ai contesté une décision concernant une maladie professionnelle). Il me semble que c'est bien prévu par la réglementation.
Que la CAF ne l'ait pas fait n'est pas étonnant, car elle n'a pas l'habitude de ce type de contentieux (contrairement aux CPAM - assurance maladie).
Vous avez un avocat : tenez-nous au courant de la suite de la procédure.
Si j'ai d'autres informations, je les communiquerai.
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Re: AJPP mais travailleur indépendant
Bonjour.
Oui pas de soucis je vous tiens au courant et surtout j'espère que après 1 an d'attente de procédure la CAF avous sont erreur est nous dise que effectivement ils ne m'on pas envoyé ce dossier réponse d'expertises qui moi me permettez de contesté cet expertise médicale.
Car pour un dossier AJPP pas bessoin de nouvelles pathologies ont est bien d'accord.
Donc dés le départ l'expertise était ridicule.
Je vous tiens au courant.
Merci beaucoup a vous.
Oui pas de soucis je vous tiens au courant et surtout j'espère que après 1 an d'attente de procédure la CAF avous sont erreur est nous dise que effectivement ils ne m'on pas envoyé ce dossier réponse d'expertises qui moi me permettez de contesté cet expertise médicale.
Car pour un dossier AJPP pas bessoin de nouvelles pathologies ont est bien d'accord.
Donc dés le départ l'expertise était ridicule.
Je vous tiens au courant.
Merci beaucoup a vous.
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Re: AJPP mais travailleur indépendant
Rebonjour
Désolé mais encore une petite question.
Du coup dans ce genre de dossier apres l'expertise la RSI a transmis le compte rendu d'expertise a mon médecin pour qui me le transmet ce qu celui ci a fait le jour même.
Les documents pour que moi je fasse appel de la décision de cet expertise c'était bien a la CAF de me les envoyer ???
C est la m'a question.
Il faut que l'ont en soit sure comme RSI et CAF se rejette la balle depuis 6 mois.
Il ne l'ont pas fait du coup la procédure c est bloqué
Merci a vous pour votre réponse.
Et je vous tiens au courant.
Désolé mais encore une petite question.
Du coup dans ce genre de dossier apres l'expertise la RSI a transmis le compte rendu d'expertise a mon médecin pour qui me le transmet ce qu celui ci a fait le jour même.
Les documents pour que moi je fasse appel de la décision de cet expertise c'était bien a la CAF de me les envoyer ???
C est la m'a question.
Il faut que l'ont en soit sure comme RSI et CAF se rejette la balle depuis 6 mois.
Il ne l'ont pas fait du coup la procédure c est bloqué
Merci a vous pour votre réponse.
Et je vous tiens au courant.