La CAF...

[bézèdach44]

Bonjour,
Je ne sais pas si quelqu'un pourra m'aider ici, j'ai du mal à comprendre le fonctionnement de la CAF et de ce fait j'ai très peur d'avoir un trop-perçu à rembourser un jour... précision, je leur ai demandé des infos (que je vais vous énoncer après), mais tout cela me parait flou, et comme ils mettent plus de 3 semaines à répondre à chaque fois, j'espère que quelqu'un ici saura ce qu'il en est.

Pour résumer ma situation : j'ai obtenu l'AAH pour la période juin 2017 - juin 2019. J'ai eu la notification MDPH en mars 2018, la CAF m'a donc demandé tout un tas de papier pour régulariser les arriérés, et pour calculer le montant de mon AAH.
Problème : j'ai des revenus hyper fluctuants.

La CAF m'a demandé une déclaration de ressources de l'année 2015 et 2016 pour pouvoir calculer mes allocation de 2017 et 2018. Après un mail de ma part pour leur préciser que j'avais des revenus très fluctuants chaque année, ils m'ont bien précisé que l'AAH se calculait en fonction des revenus de l'année n-2, et que du coup ce n'étaient pas grave si mes revenus fluctuaient, mon allocation serait juste différente chaque année, en fonction de l'année n-2 (pas trop logique et adapté m'enfin..).

Du coup, je me suis dit que c'était normal et qu'ils me demanderaient une déclaration de ressources de 2017 pour pouvoir calculer ce que j'allais avoir droit dans les mois à venir (en 2019).

Ils m'ont donc versé mon allocation avec les arriérés depuis juin 2017 (après avoir pris 7 mois pour traiter mon dossier), soit une belle petite somme... Sauf que rebondissement, ils m'ont versé l'allocation de juin 2017 à juin 2018. Pour me verser juillet à octobre 2018, ils m'ont demandé de remplir un autre papier : une déclaration trimestrielle. J'ai donc du donner mes revenus de mars, avril mai 2018 et juin, juillet, aout 2018, pour qu'ils me calculent ce que j'ai eu droit de juin à octobre 2018, et ce que j'aurais droit jusqu'en décembre.

Je ne comprends donc pas pourquoi ils ont utilisé mes ressources de 2018 pour calculer 2018, puisqu'au départ ils m'avaient bien affirmé que les revenus n-2 étaient pris en compte pour le calcul de l'AAH.
Ce qui me fait peur, c'est que dans le cas exposé, mes revenus de 2017 "ont sauté" : ils ne me les ont jamais demandé, comme s'ils n'allaient du coup jamais être pris en compte. Sauf qu'en 2017, j'ai gagné vraiment beaucoup plus qu'en 2015, 2016 et 2018. J'ai donc peur que s'ils se rendent compte que j'ai eu des revenus beaucoup plus importants, ils me demandent un trop-perçu.

Cela m'inquiète beaucoup car je n'ai pas envie d'être lésée par une "erreur" de leur part, qui en serait pas vraiment une erreur en soit mais une procédure pas vraiment adapté au réel...

Si quelqu'un peut m'éclairé, est ou a été dans le même cas que moi... merci

[Clement34]

Bonjour,

De mon côté je touche l'AAH depuis 2011. Je n'ai pas le souvenir, en dehors peut être du moment de ma première demande en 2011 qu'ils m'aient demandé mes impots. Après je n'ai quasi rien touché autre depuis ce moment là. Je remplis une déclaration trimestrielle et c'est tout il me semble. Je n'ai pas de souvenir récent qu'ils m'aient demandé les impots sur le revenu.
Après la déclaration trimestrielle vise il me semble à vérifier si on a des revenus très régulier pour calculer le montant de l'AAH à verser le cas échéant.
A mon avis tu es tranquille, ils ne devraient pas te demander autre chose que les déclarations trimestrielles désormais. Cela dit je ne veux pas t'induire en erreur donc ce que je dis est à prendre avec des pincettes.
Ce que je sais de manière sûr c'est qu'on peut avoir des revenus pendant 6mois consécutifs sans qu'ils ne touchent au montant de l'AAH. Si les rémunérations durent plus de 6 mois, l'AAH peut être recalculée.

Voilà j'espère ne pas t'avoir donné de fake news. En espérant qu'ils ne se plantent pas et te réclament de l'argent qui te revient de droit.

[Manichéenne]

Les revenus annuels sont transmis à la CAF directement par les impôts maintenant, dans la plupart des cas.
Donc c'est normal qu'ils ne les demandent pas.

[bézèdach44]

Les revenus annuels sont transmis à la CAF directement par les impôts maintenant, dans la plupart des cas.
Donc c'est normal qu'ils ne les demandent pas.

Mais je ne paye pas d'impôt je suis sur le foyer fiscal de mes parents

[EnHans]

Bonjour,

Selon ma femme :

"Mais je ne paye pas d'impôt je suis sur le foyer fiscal de mes parents "

A partir du moment où tu as transmis un avis d'imposition, ils peuvent consulter directement les autres. Du coup, tu n'auras pas de déclaration à faire tous les ans.


Pour en revenir à ton message initial, ce n'est pas logique pour la 1ère partie(à sa connaissance). Les revenus n-2 servent au calcul de l'alloc logement et pas l'aah. Pour l'aah, c'est bien une décla trimestrielle car l'aah est cumulable avec la prime d'activité. Les allocs diffèrent donc d'un trimestre à un autre en fonction de tes ressources professionnelles. Ils auraient dû te demander tes ressources mois par mois depuis 3 mois avant juin 2017 (soit mars 2017). Elle te conseille de mettre de côté en attendant la suite. La caf peut pendant une période de 2 ans demander de rembourser les prestations versées à tort (ou 5 ans si fraude ou fausse déclaration, ce qui n'est pas ton cas).

[bézèdach44]

A partir du moment où tu as transmis un avis d'imposition, ils peuvent consulter directement les autres. Du coup, tu n'auras pas de déclaration à faire tous les ans.

Sauf que je n'ai transmis aucun avis d'imposition Les revenus de mes parents sont très différents des miens

Elle te conseille de mettre de côté en attendant la suite. La caf peut pendant une période de 2 ans demander de rembourser les prestations versées à tort (ou 5 ans si fraude ou fausse déclaration, ce qui n'est pas ton cas).

Ok merci pour cette info ! J'ai effectivement tout mis sur un livret en attendant d'être sûr que ce qu'ils m'ont donné soit bien ce qu'ils me doivent.. mais c'est vrai que garder cet argent pendant 2 ans sera peut être un peu compliqué

[EnHans]

"Sauf que je n'ai transmis aucun avis d'imposition Les revenus de mes parents sont très différents des miens "

- Toujours selon ma femme, il y a une colonne pour toi avec tes propres revenus. Tu dois sûrement être le déclarant n°3.

"J'ai effectivement tout mis sur un livret en attendant d'être sûr."

"mais c'est vrai que garder cet argent pendant 2 ans sera peut être un peu compliqué "

- C'est un risque.

Comment tu fais pour citer des parties de message ? Je fais des copier coller mais je trouve plus clair la façon que vous avez de citer des parties de message.

[bézèdach44]

- Toujours selon ma femme, il y a une colonne pour toi avec tes propres revenus. Tu dois sûrement être le déclarant n°3.

Ok merci !

Comment tu fais pour citer des parties de message ? Je fais des copier coller mais je trouve plus clair la façon que vous avez de citer des parties de message.

En haut à droite de chaque message tu as un symbole " tu cliques dessus et cela cite le message. Tu peux ensuite retirer le contenu que tu ne désires pas pour ne garder que la partie que tu souhaites citer

[EnHans]

En haut à droite de chaque message tu as un symbole " tu cliques dessus et cela cite le message. Tu peux ensuite retirer le contenu que tu ne désires pas pour ne garder que la partie que tu souhaites citer

Ah ok, bon c'est aussi galère. Mais c'est plus clair, il faut que je m'y mette