Je pose cette question pour une amie, dont l'enfant est autiste.
On propose le SESSAD pour son enfant, elle aimerai savoir si il pourra garder son AVS et son AEEH et complement, si elle accepte le SESSAD?
Est ce qu'on peux sortir facilement du SESSAD?
aujourd'hui son enfant marche plutôt bien en CE1 avec AVS et prise en charge libérale. Elle souhaite conserver la prise en charge libéral donc elle a besoin de l'AEEH.
Elle a aussi peur de la stigmatisation de son enfant qui raterai l'école pour ses prises en charge...
Sessad et aeeh et complement?
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Sessad et aeeh et complement?
Maman bizarroïde d'un grand ado de 16 ans (EIP TDA) et d'un ado de 14 ans Asperger TDAH.
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Re: Sessad et aeeh et complement?
Oui, c'est possible de conserver l'AVS (à vrai dire, je ne vois pas les raisons pour le supprimer).
Par contre, le complément d'AEEH peut être revu. En effet, certaines dépenses ne seront plus à la charge de la famille, car prises en charge par le SESSAD (psychomotricien, psychologue par exemple). Il est aussi possible que la réduction d'activité des parents soit plus faible.
Le niveau du complément d'AEEH tient compte des frais restant à charge et de la réduction d'activité.
Les parents peuvent décider de retirer leur enfant du SESSAD. Ce n'est pas une obligation.
Ils ont le droit de choisir la prise en charge : à indiquer dans le projet de vie.
Voici la position de la CNSA, qui conseille les MDPH :
Date 23/07/2008 Thème Prestations Sous-Thème Libre accès
Question AEEH – frais pris en compte : les compléments de l'AEEH peuvent-ils financer des soins en secteur privé (par exemple : ergothérapie, psychologie, psychomotricité, arthérapie, équithérapie, groupes pédagogiques proposé par un centre privé non homologué qui réalise le bilan et fait les suivis). Certains parents refusent le SESSAD ou CMP pour faire des soins à la carte, ou parce que les délais d'attente sont de trois à six mois. Quelle position adopter vis à vis des compléments de l'AEEH et de la PCH ?
Réponse : Selon l’arrêté du 24 avril 2002 relatif aux conditions d’attribution des 6 catégories de compléments à l’AEEH, sont prises en compte « certains frais de rééducation non remboursables (psychomotricité, ergothérapie...) dans le cas où ces rééducations sont préconisées par la CDES et sont partie intégrante du projet individuel de l’enfant, mais ne peuvent être réalisées au sein d’une structure de soins ou d’éducation spéciale (réseau, établissement sanitaire ou médico-social, SESSAD, CAMSP, CMP, CMPP...) » Dans la mesure où ces frais correspondent à un projet correctement étayé et pertinent par rapport aux besoins du jeune, que c’est le choix de la famille (la loi de 2005 impliquant qu’on tienne compte du projet de vie de la personne handicapée éventuellement élaboré par le représentant légal), d’autant plus si les dispositifs ad hoc ne sont pas disponibles, l’équipe pluridisciplinaire peut tout à fait préconiser ces prises en charge dans le cadre du plan personnalisé de compensation. En cas de doute pour les autistes, il est conseillé de s’appuyer sur le CRA. La démarche est a priori la même pour la PCH, en respectant les règles d’attribution de chaque élément : les cas que vous citez relèvent de l’élément 4, sachant que les dépenses spécifiques ou exceptionnelles n’ont pas un plafond très élevé… et que pour les jeunes autistes, les compléments trouvent très vite leurs limites en cas de besoin d’aide humaine (besoins éducatifs particuliers ou pour les actes essentiels et la surveillance)
http://extranet.cnsa.fr/visuQR.php?id=230
Par contre, le complément d'AEEH peut être revu. En effet, certaines dépenses ne seront plus à la charge de la famille, car prises en charge par le SESSAD (psychomotricien, psychologue par exemple). Il est aussi possible que la réduction d'activité des parents soit plus faible.
Le niveau du complément d'AEEH tient compte des frais restant à charge et de la réduction d'activité.
Les parents peuvent décider de retirer leur enfant du SESSAD. Ce n'est pas une obligation.
Ils ont le droit de choisir la prise en charge : à indiquer dans le projet de vie.
Voici la position de la CNSA, qui conseille les MDPH :
Date 23/07/2008 Thème Prestations Sous-Thème Libre accès
Question AEEH – frais pris en compte : les compléments de l'AEEH peuvent-ils financer des soins en secteur privé (par exemple : ergothérapie, psychologie, psychomotricité, arthérapie, équithérapie, groupes pédagogiques proposé par un centre privé non homologué qui réalise le bilan et fait les suivis). Certains parents refusent le SESSAD ou CMP pour faire des soins à la carte, ou parce que les délais d'attente sont de trois à six mois. Quelle position adopter vis à vis des compléments de l'AEEH et de la PCH ?
Réponse : Selon l’arrêté du 24 avril 2002 relatif aux conditions d’attribution des 6 catégories de compléments à l’AEEH, sont prises en compte « certains frais de rééducation non remboursables (psychomotricité, ergothérapie...) dans le cas où ces rééducations sont préconisées par la CDES et sont partie intégrante du projet individuel de l’enfant, mais ne peuvent être réalisées au sein d’une structure de soins ou d’éducation spéciale (réseau, établissement sanitaire ou médico-social, SESSAD, CAMSP, CMP, CMPP...) » Dans la mesure où ces frais correspondent à un projet correctement étayé et pertinent par rapport aux besoins du jeune, que c’est le choix de la famille (la loi de 2005 impliquant qu’on tienne compte du projet de vie de la personne handicapée éventuellement élaboré par le représentant légal), d’autant plus si les dispositifs ad hoc ne sont pas disponibles, l’équipe pluridisciplinaire peut tout à fait préconiser ces prises en charge dans le cadre du plan personnalisé de compensation. En cas de doute pour les autistes, il est conseillé de s’appuyer sur le CRA. La démarche est a priori la même pour la PCH, en respectant les règles d’attribution de chaque élément : les cas que vous citez relèvent de l’élément 4, sachant que les dépenses spécifiques ou exceptionnelles n’ont pas un plafond très élevé… et que pour les jeunes autistes, les compléments trouvent très vite leurs limites en cas de besoin d’aide humaine (besoins éducatifs particuliers ou pour les actes essentiels et la surveillance)
http://extranet.cnsa.fr/visuQR.php?id=230
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Re: Sessad et aeeh et complement?
un gros merci Jean pour tes informations je les ai transmises
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