refus d AVS-I

[ryryetjenni]

Bonjour j'ai lancer précédemment un post concernant la non attributions davs i de mon fils qui est en école privée. J ai su que c'est bien la direction diocésaine qui attribue les evs car pas davs en privé ou à lecole de la ffournir. Je comprends mieux pourquoi le directeur me dit que si je refuse l'IME l'an prochain il me faudra chercher un autre établissement. Et je comprends pourquoi il ne voulait pas me monter le refus soit dix ans de Pole emploi car cétait faux sûrement.
Comment faire alors pour qu'il ai son avs? Car l'inspection académique disent qu'en privée ce ne sont pas eux qui gèrent.

[Nynooshe]

Bonsoir, en effet j'ai déjà entendu ce problème. Il semblait que si la maman refusait que son fils aille dans la clis choisi par l'hôpital de jour ou était suivi son enfant, elle se mettait donc en désaccord avec la décision médical. Donc elle perdait ses droits. Finalement cette maman a choisi de ne pas mettre son fils la ou elle ke souhaitait au départ mais bien dans la clis prévu par la pedopsy. Il a donc une Avs aujourd'hui. Je ne m'y connais pas très bien en terme de droit mais je vais en parler a mon intervenante a domicile qui connait très bien ces sujets la. Je reviens vers vous demain pour vous en dire plus. Ce que je sais par contre c'est que l'on peut recruter un intervenant dans le privée avec des associations comme "d'un corps a l'autre", "Aba support, futuro School " . Ça reste du privé mais je pense, demandez, que vous pouvez voir avec la mdph pour une partie de la prise en charge. Je vous souhaite bon courage.

[ryryetjenni]

Bonsoir, de toute façon le directeur de l'IME, lors de ma visite le 22/01 m'a dit que mon fils n'avait pas sa place en IME mais qu'il est important pour mon fils de rester dans l'education nationale avec SESSAD en partage.
Mais le directeur du cmpp a notifié soit un IME ou au MINIMUM une Cliss Ted, le seul désavantage en cliss Ted est que c'est une AVS commune et non individuelle.
Donc je ne sais pas quoi choisir.
En tout cas j'ai refusé l'IME.
Cordialement

[Jean]

Dans une CLIS, il peut aussi y avoir un AVS individuel.

En tout cas, c'est assez fréquent dans des CLIS ou ULIS non spécialisés TED, parce qu'un accompagnement supplémentaire peut être nécessaire.

Si la CLIS est correctement organisée (compétence de l'enseignant dans l’enseignement TED, AVS-co en nombre suffisant, effectif pas trop important d'élèves), pourquoi pas ?

En dernier ressort, c'est l'Etat qui est responsable pour mettre en œuvre les moyens nécessaires à la scolarisation des enfants avec handicap, moyens qui ont été décidés par la CDAPH. La MDPH est chargée de suivre l'application des décisions de la CDAPH : elle doit donc être informée officiellement de la non-exécution de sa décision par l'école.

le directeur du cmpp a notifié soit un IME ou au MINIMUM une Cliss Ted

Le directeur du CMPP n'a rien à notifier : il peut donner son avis, mais la CDAPH qui décide en se basant sur votre projet de vie. Et vous avez le droit de refuser l'IME et d'inscrire votre enfant à l'école ordinaire. Si votre enfant ne peut assurer sa scolarité à l'école ordinaire du fait de l'absence de l'AVS, il y a faute de l'école, et en dernière analyse de l'Etat.

D'un point de vue juridique, je suis tenté de dire que c'est l'école qui peut être attaquée, et que l'école pourrait se retourner contre l'Etat si celui-ci n'a pas mis les moyens à disposition. Mais il faut d'abord démontrer un préjudice actuel, et non futur. En quoi l'absence d'AVS a entravé la scolarisation ? L'enfant participe-t-il à toutes les activités scolaires et péri-scolaires ? etc ...

Avant une phase judiciaire, il vaut mieux commencer par des interventions, notamment auprès de la direction diocésaine et de l’inspection académique, avec l'appui d’une association.

[ryryetjenni]

Bonjour,
J'ai eu une réponse du directeur de la direction diocésaine pour mon fils (via mail), je n'y conprends plus rien

Bonjour Madame,
Je comprends votre déception et partage votre amertume par rapport à l'absence d'AVS auprès de fils.
Toutefois, il faut savoir que la dotation d'AVS dont nous disposons est notoirement insuffisante et que nous réclamons régulièrement auprès des autorités académiques des moyens supplémentaires que l'on ne nous attribue pas.
De fait, il y a décalage entre la MDPH, qui attribue des heures mais qui ne gère pas ces emplois, et les services académiques qui ne reçoivent pas les finances nécessaires de la part du ministère.
De plus, le Pôle -Emploi, qui doit délivrer les contrats, ne dispose pas toujours de l'enveloppe de contrats suffisante pour le faire. Comme vous pouvez le constater, nous nous trouvons au milieu de ce dispositif entre trois partenaires qui agissent séparément et sans les moyens nécessaires pour satisfaire toutes les demandes.
Dans ce contexte compliqué, nous faisons de notre mieux pour accompagner les élèves qui en ont le plus besoin, tout en sachant que toutes les demandes ne peuvent malheureusement être couvertes.
Quant à la situation de votre fils, je vais faire vérifier si, suite à un déménagement ou au départ d'un élève, un contrat ne peut-être récupéré et remis à la disposition de l'école. Je ne promets rien de sûr, mais je vais tout de même essayer.
En vous assurant de ma compréhension et de mon respect.

[Nynooshe]

Bonjour, j'ai demande a mon intervenante. Elle me dit qu'on peut faire appel par rapport a la notification. Comme quoi nous ne sommes pas d'accord avec cette décision, on peut demander un deuxième avis( pedopsy libéral ) et le dossier passe alors en commission, aussi si l'école privée est agrée par l'état, ou a une convention. Vous avez le droit a une Avs. J'espère avoir bien retransmi le message. Voilà bonne journée.

[Aurore71]

Bonsoir,

QUI vous propose l'Ime ou la clis ,
Est-ce une proposition CMPP ou une notification CDAPH ?

Le CRA m'a proposé une orientation clis IME, j'ai dit non. Ce n'est même pas passé en CDAPH. J'ai utilisé le CR du CRA pour argumenter mon augmentation d'avs en scolarité ordinaire.

[ryryetjenni]

Bonsoir,
C'est le directeur du cmpp qui me conseille ime ou cliss ted et l enseignante référente a noter lors du PPS:
Redoublement de GS dans l'attente d'une place en IME avec l'accord de la mère hors je n'ai jamais donner mon feu vert puisque le pps s'est fait le 16/01 et j'ai visiter l'IME le 22/01 et elle a été me mettre ça dans le dossier mdph puisque c'est elle qui renvoyait le tout!

[Aurore71]

A part la liste d'émargement avez-vous signé ?

Il faut faire un courrier directement à la mdph en manifestant votre désaccord.

[ryryetjenni]

Non je n'ai rien signer je vais donc contester la décision

[Woops]

Bonjour,

Notre fils est grand maintenant, il est en 4 ème dite ordinaire et cela se passe plutôt bien. Le passage en 3 ème est déjà programmé (suite ESS 31/01/13).

Il est scolarisé depuis tout petit dans des établissements privés sous contrat avec l'état. Lorque nous avons fait la première demane d'avs i, il était en CE 1. Nous avons rempli tout l'administratif et avons attendu LA décision d'attribution. Nous n'avons pas eu d'AVS ni d'EVS car "notre fils n'en avait pas besoin" d'après l'examen d'un dossier, sans avoir bien entendu vu ni l'enfant, ni la famille.

Nous avons demandé au direteur de l'école primaire s'il y avait un racours. Il nous a dit que les appels étaient très rare et très eu d'espoir d'avoir une affectation.

Nous avons fait appel de la décision, avons été convoqué en hopital psy afin de rencontrer un staff de médecin, psy, éduc, et tout le tralala... (il y avait environ une dizaine de persone) qui connaissaient que le dossier de notre fils.
J'ai endossé "le costume de commerciale" et argumenté le pourquoi, le comment, l'espoir et le devenir de notre garçon.
Il nous a été attribué un mi temps.

L'année suivante lors du suivi, nous avons demandé un temps complet et avons obtenu 23 heures.
Aujourd'hui, nous avons 28 heures de préence de l'AVS I.

Il ne faut pas hésiter à prendre notre baton de péllerin et aller "bousculer " les lourdeurs administratives et la méconnaissance de l'autisme.

Certes beaucoup d'énergie, de "niac" et de portes à pousser, seul le résultat compte. Il ne faut rien lacher. Dans la mesure où vous estimez que votre enfant selon son accompagnement peu évoluer, foncez, et ne laissez pas les administratifs prendre les chances de votre enfant.

Il faut toujours se battre, rien n'est acquis d'avance mais à ce jour, nous avons la preuve que cela vaut le coup

Bon courage dans cette bataille et ne lachez rien....